Confidentialité avocat-client

Confidentialité avocat-client. La confidentialité avocat-client est essentielle. La confidentialité et le privilège du client de l’avocat signifient que les informations fournies sont protégées. Ce principe met en évidence la touche distinctive entre la relation établie entre l’Avocat et le Client par rapport aux autres relations professionnelles des autres professions.

Confidentialité entre l’Avocat et le Client

Le droit de la défense, développé substantiellement par l’assistance juridique, apparaît reconnu comme un droit fondamental du détenu et de l’accusé. D’autres droits apparaissent qui, bien que distincts et indépendants les uns des autres, constituent une batterie de garanties visant à assurer une réelle efficacité. Personne ne conteste dans ce contexte que la recherche de la vérité, même en supposant qu’elle soit atteinte, ne justifie pas l’utilisation de n’importe quel moyen.

Liée à la défense et à l’aide juridictionnelle, il existe d’autres aspects essentiels pour son efficacité, la confiance dans l’avocat et la confidentialité des relations entre l’accusé et son défenseur.

Recherche de la vérité et droit de la défense

La recherche de la vérité ne peut se faire à n’importe quel prix et l’utilisation de n’importe quel moyen n’est pas justifiable. Pour autant, la relation entre le conseil et le client doit être confidentielle. La confiance mutuelle dans ce domaine est la garantie ultime du respect du droit de la défense. Le droit de la personne mise en cause de communiquer avec son avocat sans l’audition de tiers est reconnu.

Droits fondamentaux connexes

La communication téléphonique avec l’avocat de la défense est développée dans la conviction qu’elle est protégée par la confidentialité, de sorte que dans ce cadre, il est possible pour la personne mise en cause, uniquement pour orienter sa défense, de transmettre à l’avocat des aspects de son comportement, allant jusqu’à la reconnaissance du fait, qui peuvent être pertinents par rapport à l’enquête.

Droit au secret professionnel

Conçu comme un droit de l’avocat à ne pas divulguer les données, de quelque nature qu’elles soient, fournies par son client, ou, plus généralement, obtenues dans l’exercice des droits de la défense, ce qui opère également comme un droit de l’accusé à ce que son avocat ne les divulgue pas à des tiers, même sous pression. Une connaissance indue du contenu des communications entre les deux parties rendrait ce droit vain. L’obligation et le droit de l’avocat au secret professionnel couvrent les confidences du client ou les propositions et négociations de l’adversaire.

Le droit à la vie privée

La relation entre l’accusé et son défenseur est basée sur la confiance, de sorte qu’il est fort probable que le premier transfère au second des questions, des observations ou des préoccupations qui dépassent le droit de la défense pour résider plus proprement dans le domaine de la vie privée, qui ne peut être envahi par la puissance publique qu’avec une raison suffisante.

Les enquêtes pénales ne justifient par elles-mêmes aucune action. Et bien sûr avec moins de raison si les droits fondamentaux peuvent être violés de la même manière.

Privilège avocat-client

Le privilège avocat-client vise à protéger la confidentialité des communications entre un avocat et ses clients. La justification réside dans le fait qu’en assurant une communication confidentielle, les avocats et les clients seront libres de discuter en profondeur de questions juridiques confidentielles.

Pour qu’une communication soit considérée comme un privilège avocat-client, les exigences suivantes doivent être remplies :

  • Elle doit être entre l’avocat et le client.
  • Elle doit avoir pour but de demander ou de donner des conseils juridiques.
  • Elle est destinée à être confidentielle. Sa confidentialité doit être strictement préservée.

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